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Convention d'occupation de la salle communale

AdministréPrêt pour conseilNormale

Fiche de démonstration. La fiche détaillée complète (circulation entre services, historique, notes) est disponible pour le dossier « Réfection du chemin communal de la Plaine ».

Résumé du dossier

Renouvellement de la convention d'occupation par l'association culturelle locale.

Prochaine action

Inscrire à l'ordre du jour du conseil

Notes internes

  • Aucune note interne enregistrée.

Tâches liées

Aucune tâche liée pour le moment.

Informations

Pilote
Claire Lemoine
Préparé par
Brigitte Marchand
Pour validation de
Sylvie Roche
Actuellement chez
Élu
Échéance
18 juin 2025
Dernière mise à jour
11 juin 2025

Documents rattachés

  • Convention salle communale.pdfPDF

Historique

Historique non disponible pour ce dossier de démonstration.